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Contenu du site internet de l’entreprise Osgrim™

Le contenu multimédia du site Internet osgrim.fr est la propriété exclusive d’Osgrim™. Ainsi, pour toute utilisation de ce contenu, une autorisation expresse doit être formulée par courrier.

Les informations, pictogrammes, photographies, images, textes, séquences vidéo, animations, logotypes et autres documents présents sur le site Internet sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. En ces termes, l’article L 122-4 du Code de la propriété intellectuelle indique : « Toute représentation ou reproduction intégrale ou partielle faite sans le consentement de l’auteur ou de ses ayant droit ou ayant cause est illicite. Il en est de même pour la traduction, l’adaptation ou la transformation, l’arrangement ou la reproduction par un art ou un procédé quelconque ». Ainsi, toute copie illicite du site peut faire l’objet de poursuites sur le terrain de la contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

Osgrim™ s’efforce de contrôler au mieux la pertinence et la véracité des contenus du site Internet. Cependant, elle décline toute responsabilité en cas d’erreur, d’imprécision, d’inaccessibilité technique ou de falsification des contenus. Si toutefois et malgré nos efforts, vous constatiez un problème, nous vous saurions gré de bien vouloir nous en informer en nous écrivant grâce au formulaire prévu à cet effet.

 

Référencement

Pendant ou à l’issue de la mission, le client autorise par défaut Osgrim™ à citer l’Entreprise, le type de mission et les interlocuteurs à titre de référence. Toute restriction partielle ou totale sera spécifiée par le client.

 

Les liens vers le site internet osgrim.fr

 

Le site Internet osgrim.fr autorise tout site Internet ou support à mettre en place un lien hypertexte en direction de son contenu après autorisation expresse écrite de la part d’Osgrim™. Osgrim™ refusera toute demande ayant des contenus à caractère polémique, pornographique, xénophobe, contraire à la décence ou aux bonnes mœurs.

Pour autant, l’intégralité de la page liée doit être respectée, et aucune imbrication dans un autre site ne doit être réalisée. De même, le lien doit indiquer clairement la nature des contenus, ainsi que l’adresse exacte de la page.

 

L’absence de responsabilité d’Osgrim™

 

Osgrim™ et ses prestataires s’efforcent d’assurer la permanence, la continuité et la qualité du service. Pour autant, Osgrim™ se dégage de toute responsabilité en cas d’inaccessibilité temporaire ou permanente des contenus. Par ailleurs, nous vous informons que toute tentative de piratage ou de détournement du site sera enregistrée et donnera lieu à des poursuites judiciaires.

 

Vos informations dans notre formulaire

 

Notre formulaire de contact est destiné à vous permettre de contacter Osgrim™ qui est le responsable du traitement. Le formulaire peut aussi vous permettre de transmettre un CV. Les champs marqués par un astérisque sont obligatoires. Dans le cas où ces champs ne seraient pas remplis, l’envoi de votre message sera impossible.

Dans le cas d’une transmission de CV, seul le personnel habilité (Service RH et Direction) pourra accéder à vos données.

Dans le cas d’une demande de renseignement, le personnel habilité à accéder aux données sera le Secrétariat et la Direction. La durée maximale de conservation des données pour une demande de recrutement est de 2 ans. Pour une demande de renseignement, la durée de conservation des données est de 3 ans.

Pour un envoi de CV, la base juridique de l’utilisation et du traitement de vos données à caractère personnel est basée sur votre consentement ou votre légitime en tant que demandeur d’emploi ou notre intérêt légitime en tant que recruteur.

Pour des demandes de renseignements, la durée de conservation de données est fixée à 3 ans.

Nous vous informons que nos clients et nos prospects B2B sont susceptibles de recevoir nos communications commerciales par e-mail, courrier et téléphone. Vous pourrez suivre les procédures de désabonnement dans les communications commerciales pour vous y opposer. En application des lois européennes et de la loi du 6 janvier 1978 (relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés), vous disposez des droits d’accès, rectification, limitation, portabilité, suppression de vos données personnelles ainsi que du droit d’opposition à leur traitement pour des motifs légitimes.

Vous pouvez exercer l’ensemble de ces droits par e-mail à l’adresse contact@osgrim.fr, ou courrier postal adressé à Osgrim™. En l’absence de réponse de notre part sous 30 jours, vous êtes en droit d’introduire une réclamation à l’autorité de contrôle (La CNIL).

 

Crédits photos :

Unsplach
Osgrim

 

Propriétaire de ce site :

Osgrim™ – 3 avenue de l’Europe, 31400 Toulouse
RC 96 B 793 – APE 6202A – N° TVA FR 50 494 101 264

Tel : + 33 5 34 61 46 60
Fax : + 33 5 34 61 59 83

Responsable de publication :

Patrick Senac

Réalisation du site :

Conception : SARL Impact Evolution – 7, Route de Pin-Balma 31130 BALMA – www.impact-evolution.fr

 

Hébergeur :

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